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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION
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FRANCE LITERIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE LITERIE
FRANCE LITERIE EXPANSION, SAS

Numéro de dépôt :
1575263
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2030
FRANCE LITERIE de FRANCE LITERIE EXPANSION

Présentation de la marque FRANCE LITERIE

Déposée le 13 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION domicilié(e) 10 A rue Denis Papin - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 828 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque FRANCE LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCE LITERIE arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

FRANCE LITERIE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : LES 20 JOURS IMBATTABLES , LES NUITS D'EXCEPTION , FRANCE LITERIE PRESTIGE , , FRANCE LITERIE Expert de vos nuits , LES IMBATTABLES DE FRANCE LITERIE , ESPRIT NUIT , LES 25 GRANDS JOURS , L'ADRESSE DU BIEN DORMIR , FRANCE LITERIE L'EXPERTISE EN PLUS


FRANCE LITERIE EXPANSION, SAS - 10 A rue Denis Papin - 68000 - COLMAR - France - SIREN 519828701


IPSIDE, Mme ESCHARD Marie - 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2164961 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 7 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295408 - Publication au BOPI 2000-02-07

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2010 n°2428786 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534465 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Inscription le 11 septembre 2012 - Concession de licence n°584009 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 11 septembre 2012 - Concession de licence n°584011 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 11 septembre 2012 - Concession de licence n°584013 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 11 septembre 2012 - Concession de licence n°584008 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 11 septembre 2012 - Concession de licence n°584012 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 11 septembre 2012 - Concession de licence n°584010 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 11 septembre 2012 - Concession de licence n°584002 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 11 septembre 2012 - Concession de licence n°584001 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 11 septembre 2012 - Concession de licence n°584000 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 11 septembre 2012 - Concession de licence n°584007 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 11 septembre 2012 - Concession de licence n°584003 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 11 septembre 2012 - Concession de licence n°584005 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 11 septembre 2012 - Concession de licence n°584004 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 11 septembre 2012 - Concession de licence n°584006 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 7 novembre 2012 - Concession de licence n°588148 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07

Inscription le 7 novembre 2012 - Concession de licence n°588147 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608536 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608535 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608534 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608539 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608537 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608538 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608526 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608522 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608533 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608528 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608529 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608532 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608530 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608527 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 30 septembre 2013 - Concession de licence n°609695 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Inscription le 30 septembre 2013 - Concession de licence n°609694 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Inscription le 30 septembre 2013 - Concession de licence n°609696 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Inscription le 14 novembre 2013 - Erratum n°612710 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-14

Errata sur les inscriptions - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 28 novembre 2013 - Concession de licence n°613435 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28

Inscription le 21 mars 2014 - Concession de licence n°620877 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-21

Inscription le 29 avril 2014 - Concession de licence n°623236 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29

Inscription le 29 avril 2014 - Concession de licence n°623237 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29

Inscription le 29 avril 2014 - Concession de licence n°623239 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29

Inscription le 29 avril 2014 - Concession de licence n°623238 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29

Inscription le 1 décembre 2014 - Concession de licence n°636574 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-01

Inscription le 1 décembre 2014 - Concession de licence n°636570 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-01

Inscription le 1 décembre 2014 - Concession de licence n°636572 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-01

Inscription le 1 décembre 2014 - Concession de licence n°636568 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-01

Inscription le 1 décembre 2014 - Concession de licence n°636569 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-01

Inscription le 1 décembre 2014 - Concession de licence n°636571 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-01

Inscription le 1 décembre 2014 - Concession de licence n°636573 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-01

Inscription le 21 janvier 2015 - Concession de licence n°641116 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-21

Inscription le 10 juin 2015 - Concession de licence n°649942 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-10

Inscription le 10 juin 2015 - Concession de licence n°649940 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-10

Inscription le 10 juin 2015 - Concession de licence n°649941 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-10

Inscription le 10 juin 2015 - Concession de licence n°649943 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-10

Inscription le 29 octobre 2015 - Concession de licence n°657133 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 29 octobre 2015 - Concession de licence n°657134 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 29 octobre 2015 - Concession de licence n°657135 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 18 janvier 2016 - Concession de licence n°660986 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-18

Inscription le 27 janvier 2016 - Concession de licence n°661673 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 27 janvier 2016 - Concession de licence n°661672 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 9 mars 2016 - Concession de licence n°664497 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 5 avril 2016 - Concession de licence n°666259 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05

Inscription le 5 avril 2016 - Concession de licence n°666260 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05

Inscription le 17 mai 2016 - Concession de licence n°669861 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Inscription le 22 septembre 2016 - Changement d'adresse n°683045 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Inscription le 27 septembre 2016 - Concession de licence n°684442 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Inscription le 20 décembre 2016 - Concession de licence n°691206 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20

Inscription le 5 janvier 2017 - Concession de licence n°692220 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05

Inscription le 1 mars 2017 - Concession de licence n°695574 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01

Inscription le 1 mars 2017 - Concession de licence n°695575 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01

Inscription le 1 mars 2017 - Concession de licence n°695576 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01

Inscription le 24 mai 2017 - Concession de licence n°700575 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-24

Inscription le 24 mai 2017 - Concession de licence n°700576 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-24

Inscription le 11 juillet 2017 - Concession de licence n°703674 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11

Inscription le 12 septembre 2017 - Concession de licence n°707840 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12

Inscription le 27 octobre 2017 - Concession de licence n°710585 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-27

Inscription le 26 mars 2018 - Concession de licence n°719728 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-26

Inscription le 13 avril 2018 - Concession de licence n°721327 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13

Inscription le 13 avril 2018 - Concession de licence n°721227 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13

Inscription le 13 avril 2018 - Concession de licence n°721330 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13

Inscription le 18 juillet 2018 - Concession de licence n°728673 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-18

Inscription le 17 juillet 2018 - Concession de licence n°728601 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17

Inscription le 31 août 2018 - Concession de licence n°732183 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Inscription le 30 août 2018 - Concession de licence n°732176 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-30

Inscription le 30 août 2018 - Concession de licence n°732160 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-30

Inscription le 30 août 2018 - Concession de licence n°732162 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-30

Inscription le 30 août 2018 - Concession de licence n°732165 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-30

Inscription le 30 août 2018 - Concession de licence n°732159 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-30

Inscription le 30 août 2018 - Concession de licence n°732175 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-30

Inscription le 21 décembre 2018 - Concession de licence n°743666 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-21

Inscription le 17 décembre 2018 - Concession de licence n°742478 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Inscription le 17 décembre 2018 - Concession de licence n°742482 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Inscription le 17 décembre 2018 - Concession de licence n°742484 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Inscription le 17 décembre 2018 - Concession de licence n°742476 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Inscription le 18 décembre 2018 - Concession de licence n°742910 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Inscription le 17 décembre 2018 - Concession de licence n°742483 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Inscription le 22 janvier 2019 - Concession de licence n°746321 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22

Inscription le 11 février 2019 - Concession de licence n°748676 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Inscription le 27 février 2019 - Concession de licence n°750065 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

Inscription le 27 février 2019 - Concession de licence n°750063 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

Inscription le 27 février 2019 - Concession de licence n°750066 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

Inscription le 11 avril 2019 - Concession de licence n°754022 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-11

Inscription le 12 juillet 2019 - Concession de licence n°762941 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Inscription le 29 août 2019 - Concession de licence n°767375 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

Inscription le 11 octobre 2019 - Concession de licence n°770267 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-11

Inscription le 27 novembre 2019 - Concession de licence n°773698 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Inscription le 27 novembre 2019 - Concession de licence n°773662 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Inscription le 29 janvier 2020 - Concession de licence n°778478 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733290 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Inscription le 18 juin 2020 - Concession de licence n°789004 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-18

Inscription le 18 juin 2020 - Concession de licence n°789005 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-18

Inscription le 16 octobre 2020 - Concession de licence n°798407 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Inscription le 26 novembre 2020 - Concession de licence n°802779 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Inscription le 29 décembre 2020 - Concession de licence n°806695 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-29

Inscription le 29 décembre 2020 - Concession de licence n°806683 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-29

Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.